Editeur
Le site www.annuaire-portage-salarial.net est édité par Synopter.
Synopter
Jean-François Vallès
3 rue Saint Stanislas
44000 Nantes www.synopter.com
jfvalles[signe at]synopter.com
Le site internet est hébergé chez la société OVh : www.ovh.com
Propriété intelectuelle
Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage
figurant dans ce site sont la propriété exclusive de Synopter et des auteurs
concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles
par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève
de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources
contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas,
dessins, photographies et animations informatiques) sont communiqués
à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité
de l'éditeur.
Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne
qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants,
bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque
la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci
atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel.
Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice
de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la
base de données ou un de ses éléments constitutifs.
Liens vers des tiers
Le site propose des liens vers des sites sur lesquels Synopter n'exerce
aucun contrôle. Synopter dégage toute responsabilité
quant au contenu de ces sites.
Retrait d'un site internet de la base de données
Si vous ne souhaitez pas voir apparaître votre site internet dans
la base de données, il vous suffit de nous faire parvenir par mail
une demande comportant les informations nécessaires à l'identification
du dit lien.